Tout dépend de la catégorie du quad : c'est elle qui détermine s'il peut circuler sur la voie publique et donc s'il doit être immatriculé.
Le quad homologué route
Réceptionné pour la route, il s'immatricule comme n'importe quel véhicule et reçoit une carte grise avec un genre qui lui est propre (souvent QM ou MTL selon la catégorie). Plaque, assurance et permis correspondant sont obligatoires.
Le quad agricole
Utilisé pour une exploitation, il relève d'un genre spécifique et bénéficie de règles fiscales avantageuses, mais son usage sur route est strictement encadré. Le rattachement à une exploitation doit pouvoir être justifié.
Le quad non homologué
Un quad de loisir non réceptionné pour la route ne peut pas être immatriculé et ne doit circuler que sur terrain privé. Il doit néanmoins faire l'objet d'une déclaration d'identification auprès des autorités, qui lui attribue un numéro à apposer sur le véhicule — une obligation souvent ignorée des acheteurs.
Documents pour un quad homologué d'occasion
- Carte grise barrée, datée et signée par le vendeur ;
- Certificat de cession ;
- Permis correspondant à la catégorie du véhicule ;
- Pièce d'identité et justificatif de domicile de moins de six mois.
Homologué ou non homologué : tout en découle
Un quad ne peut être immatriculé que s'il est homologué pour la route. Les modèles vendus comme engins de loisir, souvent sans certificat de conformité, ne peuvent pas circuler sur la voie publique et ne s'immatriculent pas. Vérifiez ce point avant l'achat : un quad non homologué ne se régularise pas.
Les catégories administratives
Les quads homologués relèvent des quadricycles légers ou lourds à moteur, selon leur puissance et leur poids. Cette catégorie détermine le permis exigé, le port du casque et les équipements obligatoires. Elle figure sur le certificat de conformité et se retrouve au repère J de la carte grise.
Le coût
La puissance fiscale d'un quad est faible, généralement 1 à 4 CV, ce qui limite la taxe régionale. Un quad de 3 CV en Nouvelle-Aquitaine revient à 174 € de taxe, ramenés à 87 € si l'engin a plus de dix ans. S'y ajoutent les frais fixes de 13,76 €.
Assurance et usage
Un quad homologué doit être assuré comme tout véhicule terrestre à moteur, y compris s'il n'est utilisé que sur terrain privé. La circulation hors des voies ouvertes reste encadrée : rouler en forêt ou sur des chemins non ouverts à la circulation publique est interdit et sanctionné.
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